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Bienvenue sur le site de la Plateforme Sino-Française de Santé et Bien-être. En accédant à ce site ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez cesser d’utiliser ce site.

1. Nature du Site

Ce site a pour objet de présenter le positionnement, les domaines clés, les services, les axes de coopération, les actualités de projets et les informations associées de la Plateforme Sino-Française de Santé et Bien-être. Son contenu est fourni à titre d’information générale uniquement et ne constitue pas un avis médical, juridique, financier, un conseil en investissement, un engagement commercial ou une garantie de quelque nature que ce soit.

2. Utilisation du Contenu

Sauf indication contraire, les textes, images, graphiques, logos, conceptions de pages, contenus de marque et autres éléments présentés sur ce site appartiennent à la plateforme ou aux titulaires de droits concernés, ou sont utilisés légalement. Aucun individu ni organisation ne peut copier, reproduire, modifier, diffuser, afficher ou utiliser ces contenus à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.

Vous pouvez consulter le contenu du site afin de mieux comprendre la plateforme, nous contacter pour une coopération ou obtenir des informations de référence raisonnables, à condition que cet usage ne porte pas atteinte aux droits et intérêts légitimes de la plateforme, de ses partenaires ou de tout tiers.

3. Informations Soumises par les Utilisateurs

Si vous soumettez des informations, documents ou demandes de coopération via les formulaires du site, par e-mail ou par d’autres canaux, vous devez vous assurer que les contenus fournis sont exacts, véridiques, légaux et ne portent atteinte à aucun droit de tiers.

Les informations de projet, documents de marque, demandes de coopération ou autres éléments que vous soumettez peuvent être utilisés par la plateforme pour évaluer des opportunités de coopération, communiquer avec vous et faire avancer les discussions commerciales concernées. Pour les secrets commerciaux ou informations sensibles, nous recommandons de transmettre ces éléments uniquement après la signature d’un accord de confidentialité approprié.

4. Informations Relatives à la Coopération

Les axes de coopération, descriptions de services, modèles de projet ou voies d’accès au marché présentés sur ce site sont fournis à titre de présentation générale de nos activités. Ils ne constituent aucun engagement concernant les résultats d’un projet, la performance commerciale, les délais d’approbation, les ventes, le retour sur investissement ou la réussite d’une coopération.

Les modalités spécifiques de coopération, droits et obligations, frais, responsabilités de confidentialité, mécanismes de partage de revenus et méthodes d’exécution de projet seront définis dans des accords formels conclus séparément entre les parties concernées.

5. Liens vers des Tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou pages de partenaires tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour faciliter l’accès à certaines informations et ne signifient pas que la plateforme approuve ou assume la responsabilité du contenu, des services ou des actions de ces tiers. Les utilisateurs qui accèdent à des sites tiers doivent respecter leurs propres conditions et politiques.

6. Clause de Non-Responsabilité

Nous nous efforçons de garantir que les informations publiées sur ce site sont exactes, à jour et complètes, mais nous ne garantissons pas que toutes les informations soient toujours exemptes d’erreurs, complètes ou adaptées à un objectif particulier. La plateforme ne saurait être tenue responsable, au-delà de ce qui est prévu par la loi applicable, de toute perte directe ou indirecte résultant de l’utilisation ou de la confiance accordée au contenu du site.

Le contenu de ce site ne doit pas remplacer un avis professionnel médical, juridique, financier, d’investissement ou réglementaire. Pour toute question spécifique relative à l’accès au marché, l’enregistrement, le dépôt, la commercialisation, la coopération d’investissement ou les questions juridiques concernant des produits de santé, veuillez consulter des institutions ou conseillers professionnels compétents.

7. Modification ou Suspension du Site

La plateforme se réserve le droit de mettre à jour, modifier, suspendre ou interrompre le contenu, les pages, les descriptions de services ou les fonctionnalités du site selon ses besoins opérationnels, sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables de l’indisponibilité temporaire du site due à une maintenance, une panne système, un problème réseau ou tout autre facteur indépendant de notre volonté.

8. Droit Applicable et Règlement des Différends

L’interprétation et l’application des présentes Conditions d’Utilisation sont soumises aux lois applicables au regard de l’entité exploitante effective de la plateforme. Tout différend résultant de l’utilisation de ce site devra d’abord être résolu par voie de consultation amiable ; à défaut d’accord, il sera traité conformément aux lois applicables et aux règles de compétence concernées.

9. Nous Contacter

Pour toute question concernant les présentes Conditions d’Utilisation, ou si vous souhaitez nous contacter au sujet d’une coopération, d’une mise en relation de projet ou de l’utilisation des informations, veuillez nous écrire via la page « Contact » du site.

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